Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOUTMOD
Numéro de dépôt :
1045941
Date de dépôt :
31/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TOUTMOD
Déposée le 31 mars 1978 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUTMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOUTMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOUTMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1045941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TOUTMOD est expirée depuis le 31 mars 1988.
TOUTMOD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-045